L'apport de la diplomatique contemporaine à la compréhension du processus de production de la loi - École nationale des chartes Accéder directement au contenu
Communication Dans Un Congrès Année : 2016

L'apport de la diplomatique contemporaine à la compréhension du processus de production de la loi

Christine Nougaret
École nationale des chartes
Centre Jean Mabillon

Mots clés

Archivistique

Domaines

Sciences de l'Homme et Société Histoire

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https://hal-enc.archives-ouvertes.fr/hal-02278200

Soumis le : mercredi 4 septembre 2019-10:57:36

Dernière modification le : mercredi 17 novembre 2021-12:33:06

Fichier non déposé

Dates et versions

hal-02278200 , version 1 (04-09-2019)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02278200 , version 1

Citer

Christine Nougaret. L'apport de la diplomatique contemporaine à la compréhension du processus de production de la loi. Les archives et la genèse des lois, CECOJI (FRE3500 CNRS - Université de Poitiers); Service interministériel des Archives de France; Archives nationales; Centre Mabillon de l'École nationale des chartes, Nov 2014, Pierrefitte-sur-Seine, France. p. 25-32. ⟨hal-02278200⟩

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